skip to main content

Il s’agit du sens de circulation des marchandises.
De/via l’UE vers la GB, ou de/via la GB vers l’UE.

1. Avant le départ

Cette directive s’adresse aux transporteurs et aux conducteurs commerciaux qui transportent des marchandises entre la Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et Pays de Galles) et l’Union européenne (UE).

Préparez-vous aux exigences douanières et frontalières supplémentaires ci-dessous.

Inscrivez-vous aux alertes et vérifiez les mises à jour : gov.uk/brexit

Conducteurs et membres d’équipage de poids lourds, véhicules utilitaires légers, fourgons et autocars – Vous devrez peut-être présenter un test négatif au coronavirus (COVID-19) et avoir avec vous certains formulaires spécifiques avant de pouvoir passer la frontière dans certains pays.

Pour en savoir plus sur les exigences relatives au dépistage de la COVID-19 pour les transporteurs, consultez les directives du site GOV.UK « Faire un test de dépistage du coronavirus (COVID-19) si vous êtes conducteur de poids lourds ou de fourgon ».

Les transporteurs arrivant en Angleterre en provenance de l’UE en dehors de la zone commune de parcours devront peut-être faire un test de dépistage de la COVID-19 s’ils restent plus de 2 jours. Vous n’avez pas besoin de faire un test si vous ne restez pas en Angleterre plus de 2 jours. La situation évoluant régulièrement, il est conseillé aux transporteurs de vérifier les exigences les plus récentes liées à la COVID-19 avant d’entreprendre tout transport international.

Cela s’applique aux conducteurs et aux équipages des PL, aux conducteurs des fourgons et d’autres véhicules utilitaires légers. Cela s’applique aux transporteurs britanniques comme aux non-britanniques. Des tests de dépistage de la COVID-19 gratuits sont à la disposition des conducteurs et des équipages de PL, de VUL et de fourgons dans de nombreux sites de conseils aux transporteurs du Royaume-Uni.

Pour en savoir plus, consultez le guide disponible sur le site GOV.UK intitulé « Coronavirus (COVID-19) : une pratique plus sûre pour les transporteurs internationaux » pour plus de détails et des mises à jour concernant les transporteurs et les conducteurs. Nous conseillons vivement aux conducteurs et à leur équipage d’obtenir un test négatif avant d’entrer dans le territoire du Kent.

Attestation de capacité professionnelle du conducteur (ACP)

Les conducteurs britanniques et de l’UE ont besoin d’une attestation de capacité professionnelle (ACP) pour travailler. Les conducteurs doivent avoir sur eux leur carte de qualification ACP du conducteur lorsqu’ils conduisent dans l’UE et au Royaume-Uni.


Conducteurs travaillant pour les opérateurs britanniques

Les conducteurs actuellement titulaires d’une ACP de conducteur britannique, qui travaillent pour des opérateurs britanniques, n’ont pas besoin de prendre de mesure supplémentaire concernant leurs qualifications. Une ACP de conducteur britannique est valable pour tous les transports que les opérateurs britanniques sont autorisés à effectuer, que ce soit sur la base de l’accord de commerce et de coopération passé entre le Royaume-Uni et l’UE, ou sur la base d’autorisations CEMT.

Les conducteurs de l’UE peuvent travailler avec les opérateurs du Royaume-Uni avec une ACP octroyée par les états membres de l’UE. Les conducteurs qui souhaitent s’assurer de pouvoir travailler pour les opérateurs britanniques à long terme devront échanger leur ACP de conducteur européen contre une ACP de conducteur britannique.

Pour cela, vous devrez envoyer votre carte ACP de conducteur de l’UE à la DVSA si vous souhaitez l’échanger contre une carte ACP de conducteur en Grande-Bretagne, ou à la DVA si vous vivez en Irlande du Nord. : Formation ACP de conducteur pour les conducteurs qualifiés : Si vous avez un permis d’un autre pays – GOV.UK

Le Royaume-Uni étant un pays tiers, les ressortissants du Royaume-Uni peuvent avoir besoin d’une « attestation de conducteur de pays tiers» dans le cas où ils ne satisferaient pas aux conditions énoncées dans la Réglementation 1072/2009 «sur les règles communes pour l’accès au marché international du transport routier».


Conducteurs britanniques travaillant pour les opérateurs de l’UE

Les conducteurs qui détiennent une ACP de conducteur britannique, travaillant ou souhaitant travailler pour des entreprises de l’UE (par ex. un conducteur britannique travaillant pour un transporteur français ou irlandais) doivent se rapprocher de l’organisme compétent dans le pays où ils résident et travaillent afin de s’informer sur ce qu’ils doivent faire. Une ACP émise au Royaume-Uni peut ne pas être reconnue comme une qualification valide par les employeurs européens.


Les conducteurs titulaires d’une ACP émise au Royaume-Uni travaillant ou souhaitant travailler pour des entreprises de l’UE doivent consulter l’organisation concernée dans le pays où ils vivent et travaillent afin de savoir ce qu’ils doivent faire. Contactez l’organisme compétent dans un Pays de l’UE ou de l’Espace économique européen (EEE) pour échanger une ACP de conducteur britannique.


Octroi de licence aux opérateurs : Licence britannique pour la Communauté

Les transporteurs britanniques qui travaillent à l’international ont besoin d’une licence d’opérateur appropriée.

Une copie de la nouvelle Licence britannique pour la Communauté doit, en toutes circonstances, être transportée à bord de tous les véhicules en cas de travail effectué dans l’UE.


Vérifiez les mises à jour : gov.uk/brexit


Visas, passeports et cartes d’identité

Les conducteurs britanniques doivent posséder un passeport britannique valable pendant au moins 6 mois pour se rendre dans l’UE. Les conducteurs peuvent vérifier s’ils ont besoin de renouveler leur passeport ici.

Avant le 1er octobre 2021, les ressortissants de l’UE, de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse peuvent continuer à entrer au Royaume-Uni munis d’un passeport ou d’une carte d’identité nationale.

À partir du 1er octobre 2021, les cartes d’identité des ressortissants de l’UE, de l’EEE et de la Suisse ne seront plus acceptés en tant que document de voyage valide, et un passeport sera exigé pour entrer au Royaume-Uni. Cette règle ne s’appliquera pas aux citoyens de l’UE, de l’EEE et de la Suisse qui ont postulé au EU Settlement Scheme avant le 30 juin 2021 ou dont les droits sont protégés en vertu des accords sur les droits des citoyens.

Les cartes d’identité de Gibraltar délivrées aux citoyens britanniques et les passeports irlandais continueront d’être acceptés pour se déplacer vers le Royaume-Uni.

De plus amples détails sur les nouvelles exigences et exceptions seront disponible sur le site Se rendre au Royaume-Uni en tant que citoyen de l’UE, de l’EEE ou de la Suisse – GOV.UK (www.gov.uk)

Vous trouverez des informations sur la manière d’obtenir un visa si vous en avez besoin sur la page dédiée aux conseils aux voyageurs pour chaque pays sur la page Conseils aux voyageurs étrangers


Permis de conduire et permis de conduire internationaux

Les conducteurs doivent posséder un permis de la catégorie appropriée au le véhicule qu’ils conduisent. Le conducteur peut vérifier les catégories de conduite sur son permis.

Vous n’avez pas besoin d’un permis de conduire international (PCI) pour conduire dans l’UE, la Suisse, la Norvège, l’Islande ou le Liechtenstein.

Vous aurez peut-être besoin d’un PCI pour conduire dans certains pays de l’UE et en Norvège si vous avez :

  • un permis de conduire format papier
  • Un permis délivré à Gibraltar, Guernesey, Jersey ou l’île de Man

Vérifiez si vous avez besoin d’un permis de conduire international.


Carte verte d’assurance automobile.

Une carte verte constitue la preuve de l’assurance du véhicule lorsque vous conduisez à l’étranger.

Depuis le 2 août 2021, les conducteurs du Royaume-Uni n’ont pas besoin de posséder une carte verte lorsqu’ils conduisent dans l’UE (y compris en Irlande), en Andorre, en Bosnie-Herzégovine, en Islande, au Liechtenstein, en Norvège, en Serbie ou en Suisse.

Si vous vous rendez dans d’autres pays, vous aurez peut-être besoin d’une carte verte. Des informations sur la nécessité d’avoir sur vous un tel document sont disponibles sur la page de conseils aux voyageurs pour chaque pays sur la page Conseils aux voyageurs étrangers

NB : Une preuve d’assurance doit toujours se trouver dans chaque véhicule.


Carte grise

Les conducteurs devront être munis de leur carte grise lorsqu’ils circuleront à l’étranger. Ce justificatif peut prendre les formes suivantes :


Autocollant GB ou UK

Jusqu’au 28 septembre 2021, les véhicules immatriculés au Royaume-Uni doivent afficher les lettres « UK » lorsqu’ils rouleront à l’étranger (sauf en Irlande).

À compter du 28 septembre 2021, les véhicules immatriculés au Royaume-Uni devront afficher les lettres « UK » lorsqu’ils circuleront à l’étranger (hors Irlande).

Les identifiants GB et UK peuvent soit être incorporés dans les plaques d’immatriculation du véhicule (avec l’Union Flag), soit être sur un autocollant séparé.

Les autocollants GB devront être remplacés par des autocollants UK à partir du 28 septembre 2021.

Les conducteurs n’ont pas besoin d’un autocollant GB ou UK pour conduire dans la plupart des pays (sauf l’Espagne, Chypre et Malte) si leur plaque d’immatriculation comprend GB ou, à partir du 28 septembre, un identifiant UK avec l’Union Flag (c.-à-d. l’Union Jack).

Les véhicules immatriculés en Grande-Bretagne ou en Irlande du Nord n’ont pas besoin d’afficher un autocollant GB ou UK pour conduire en Irlande.

Le conducteur doit apposer un autocollant GB, ou, à partir du 28 septembre, un autocollant UK, de manière claire sur l’arrière du véhicule et de la remorque si le numéro d’immatriculation comporte les éléments suivants :

  • un symbole du drapeau européen
  • un drapeau national d’Angleterre, d’Ecosse ou du pays de Galles
  • uniquement des chiffres et des lettres sans drapeau ni identifiant

En Espagne, à Chypre ou à Malte, les conducteurs doivent apposer un autocollant GB, ou à partir du 28 septembre UK, quelle que soit l’apparence de leur plaque d’immatriculation.

Lien – Affichage des plaques : Drapeaux, symboles et identifiants

Les opérateurs du Royaume-Uni peuvent effectuer des trajets illimités vers, depuis et à travers l’UE.

Cabotage

Cabotage – le transport de marchandises ou de passagers entre 2 endroits dans le même pays par un opérateur de transport d’un autre pays à des fins de location et de gratification. Ce processus est fortement restreint au Royaume-Uni et à l’étranger.

Jusqu’à 2 transports supplémentaires (trafic entre pays tiers ou cabotage) peuvent être effectués dans l’UE après un voyage chargé depuis le Royaume-Uni, avec un maximum d’un transport de cabotage sur une période de 7 jours.

Les deux transports supplémentaires peuvent être des transports de cabotage en Irlande pour les opérateurs d’Irlande du Nord à condition qu’ils suivent un parcours en charge à partir de l’Irlande du Nord et qu’il soit effectué sur une période de 7 jours.

Autorisation CEMT.

Les transporteurs du Royaume-Uni qui souhaitent effectuer jusqu’à 3 transports de trafic entre pays tiers (transport de marchandises entre 2 pays à l’extérieur du Royaume-Uni) peuvent le faire en utilisant une autorisation de la Conférence européenne des ministres des Transports (CEMT).

Renseignez-vous sur la procédure de demande d’autorisation de transport routier international CEMT.

Négociant

Le négociant est tenu d’effectuer les déclarations en douane et de fournir à la société de transport et au conducteur les documents appropriés. Cela peut être fait directement ou bien par l’intermédiaire d’un tiers, par exemple un transitaire, une société de logistique ou un agent des douanes.


Société de transport

La société de transport doit s’assurer que ses opérations ont accès aux systèmes informatiques comme le Service de transport de véhicules de marchandises (GVMS) et la sécurité-sûreté de la GB (S&S GB). Cela peut être fait par enregistrement; le transporteur devra pour cela posséder un numéro d’enregistrement et d’identification d’opérateur économique (EORI).

Le conducteur doit avoir toutes les informations et documentations douanières nécessaires ainsi que d’autres documents pour l’itinéraire qu’il a l’intention d’emprunter. Si le transporteur envisage d’avoir recours à une tierce partie pour terminer l’entrée S&S GB, il devra avoir mis cela en place via
le logiciel tiers ou le fournisseur de service communautaire (CSP).

La société de transport doit également s’assurer que ses conducteurs savent quels documents présenter à chaque étape du parcours, notamment :

  • aux ports ou aux terminaux ferroviaires
  • aux postes de douane

Remarque : Selon votre itinéraire, il est possible d’envoyer certains ou la totalité de ces documents préalablement par voie numérique.

Assurez-vous de comprendre la procédure applicable à l’itinéraire que vous emprunter.

Conducteur

Le conducteur doit avoir dans le véhicule les informations et la documentation fournies par la société de transport pendant toute la durée du parcours. Cela inclut également les informations et la documentation nécessaires pour répondre aux exigences des États membres de l’UE. En effet, chaque transport de marchandises de l’UE vers le Royaume-Uni constitue à la fois une exportation pour les autorités de l’UE et une importation pour les autorités britanniques, et vice-versa.

Il est essentiel que les conducteurs sachent quelles informations et quels documents sont nécessaires, ainsi que où, quand et comment ils seront présentés et contrôlés.

Règles pour les conducteurs relatives aux aliments et aux boissons personnels

Les conducteurs se déplaçant vers et depuis l’UE doivent connaître les règles concernant les aliments, les boissons et les végétaux personnels qu’ils peuvent emporter avec eux. Ces règles s’appliquent aux articles transportés sur leur personne, dans les bagages ou dans le véhicule.

Les conducteurs ne peuvent pas prendre de produits contenant de la viande ou des produits laitiers (p. ex. un sandwich au jambon et au fromage ou un café au lait) dans l’UE (à l’heure actuelle) ou en dehors (à partir du 1er juillet 2022).

Presque tous les végétaux et les produits végétaux, y compris les fruits, les légumes, les fleurs et les graines, nécessitent un certificat phytosanitaire avant d’être autorisés dans l’UE.

Si les conducteurs ont avec eux des articles interdits, ou s’ils ne possèdent pas la certification nécessaire, ils devront les utiliser, les consommer ou s’en débarrasser à la frontière ou avant.

Le non-respect de cette obligation peut entraîner leur saisie et leur destruction, ainsi que le risque de devoir payer certains frais et d’encourir des sanctions.

Renseignez-vous sur

Le 31 décembre 2020, le gouvernement britannique a mis en place une nouvelle plateforme informatique appelée Service de transport de véhicules de marchandises (GVMS), en vue de soutenir le modèle de dépôt préalable pour les importations et les exportations et faciliter les mouvements de transit.

Actuellement, ce système s’applique aux itinéraires suivants :

  • Mouvements de l’Union européenne vers la Grande-Bretagne (Angleterre, Pays de Galles et Écosse) – uniquement si vous transportez des marchandises dans le cadre de la Convention de transit commun à l’aide d’un document d’accompagnement de transit
  • Mouvements de la Grande-Bretagne vers l’Irlande du Nord – une référence de transport de marchandises (GMR) est requise pour tous les transports vers les ports d’Irlande du Nord utilisant le GVMS
  • Mouvements de l’Irlande du Nord vers la Grande-Bretagne – une référence de transport de marchandises (GMR) n’est requise que dans les circonstances suivantes :
      • Mouvements dans le cadre de la Convention de transit commun
      • Mouvements liés aux carnets TIR et ATA
      • Mouvements de la République d’Irlande vers la Grande-Bretagne transitant par un port d’Irlande du Nord
      • Mouvements de marchandises d’Irlande du Nord vers la Grande-Bretagne en vertu d’une procédure spéciale douanière ou inscrites sur une liste de marchandises lorsque des processus internationaux spécifiques s’appliquent

Le GVMS présente les avantages suivants :

  • Il permet de relier les références de déclaration de manière à ce que la personne qui déplace les marchandises (par exemple, un conducteur) ne présente qu’une seule référence (GMR) à la frontière
  • Il permet d’associer le transport des marchandises aux déclarations, permettant l’arrivée/le départ automatique des marchandises au sein des systèmes HMRC.
  • Il permet d’automatiser la fonction « Bureau de transit » en marquant l’entrée des marchandises en Irlande du Nord ou en Grande-Bretagne
  • Il permet la notification du résultat à risque des déclarations (retenues ou dédouanées) dans les systèmes HMRC auprès de la personne qui contrôle les marchandises au moment où elles arrivent physiquement en Irlande du Nord et en Grande-Bretagne

À compter du 1er janvier 2022, les règles changeront et l’obligation d’utiliser le GVMS s’appliquera à tous les mouvements transitant par les ports utilisant le GVMS, tant de l’Union Européenne vers la Grande-Bretagne que de la Grande-Bretagne vers l’UE.

Cela s’appliquera à toutes les procédures douanières (modes de transport des marchandises)

Lien vers https://www.gov.uk/guidance/list-of-ports-using-the-goods-vehicle-movement-service

Les Installations à la frontière intérieure (IFI) sont des sites du gouvernement britannique au sein desquels des contrôles douaniers et documentaires peuvent être faits en dehors des ports.

Les IFI agissent au titre de bureau de départ (pour les trajets aller) et de bureau de destination (pour les trajets retour).

Les contrôles des transports suivants sont effectués dans les IFI:

  • Convention de transit commun (CTC), également connue sous le nom de Transit
  • Carnet ATA
  • Carnet TIR (Transports Internationaux Routiers)
  • Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES)
  • d’autres formes, p. ex. C108, des listes en double, etc. Vérifiez auprès de votre négociant ce que vous devez transporter.
  • Les arrêts dans une IFI sont limités à 2 heures. Une application IFI est disponible sur Google Play et sur l’App Store.

Remarque : tous les transporteurs n’auront pas à se rendre dans une IFI. Par exemple, si vous commencez ou terminez un transport de CTC dans les locaux d’un expéditeur agréé ou d’un destinataire agréé et que vous avez déjà validé un document d’accompagnement de transit (TAD), vous n’avez pas besoin de vous rendre dans une IFI.

Le temps d’arrêt dans une IFI est limité à 2 heures ; au-delà, des frais supplémentaires peuvent être facturés. Il est important de souligner que les IFI ne sont pas :

  • des relais routiers/points de repos pour les conducteurs ; les conducteurs doivent vérifier le temps de conduite restant sur leur tachygraphe lorsqu’ils entrent dans une IFI afin de minimiser le risque de devoir trouver une place (ailleurs) pour le reste de leurs pauses obligatoires, même s’ils veulent aussi se rendre dans une IFI
  • des lieux où initier les formalités douanières (vous devez vous rendre ailleurs pour ces services ; aucun agent des douanes n’est présent dans ces lieux)
  • obligatoires pour chaque exportation : si vous avez déjà toute la documentation pour chaque frontière ainsi que l’autorisation de progresser (P2P) du CHIEF, alors vous n’avez pas besoin de vous rendre dans une IFI.

Une liste des emplacements et fonctions de l’IFI est disponible sur la page Passage à une installation à la frontière intérieure (IFI) – GOV.UK

Les transporteurs et conducteurs de poids lourds, véhicules utilitaires légers, fourgons et autocars peuvent visiter les sites de conseil pour :

  • effectuer un test de dépistage de la COVID (pas sur tous les sites, vérifiez préalablement), si nécessaire – Vérifiez si vous devez passer un test de dépistage du coronavirus (COVID-19)
  • s’informer sur les règles applicables et documents nécessaires au transport de marchandises entre le Royaume-Uni et l’Union Européenne
  • accomplir gratuitement une vérification de préparation au passage de la frontière afin de s’assurer de détenir la documentation appropriée pour traverser la frontière de l’Union Européenne

Les sites de conseils aux transporteurs sont situés dans les stations-service sur les autoroutes et les relais routiers.

Des embouteillages peuvent se produire si les conducteurs de PL arrivent au port de Douvres ou à l’Eurotunnel sans la documentation adéquate ou à cause de retards pour d’autres raisons (p. ex. de mauvaises conditions météorologiques). Le Kent Resilience Forum dispose de plans pour gérer ces situations. La police du Kent décidera à quel moment activer des parties du plan, en fonction du niveau d’embouteillage.

Remarque : les conducteurs de poids-lourds n’ont plus besoin d’un permis d’accès au Kent (KAP) pour entrer dans le Kent.

Des dispositifs de gestion du trafic impliquant la barrière mobile M20 peuvent être déployés si nécessaire. Si cela se produit, une signalisation orientera les transporteurs. Si vous vous déplacez dans le Kent, sachez que des perturbations sont possibles en cas de retard à la frontière. Les conducteurs de poids-lourds doivent planifier leur itinéraire de manière à pouvoir prendre des pauses et, en particulier, des périodes de repos nocturne avant d’entrer dans le territoire du Kent. Cela minimisera le risque d’atteindre les limites d’heures des conducteurs.

Les conducteurs de poids-lourds doivent veiller à avoir suffisamment de nourriture et d’eau (consultez la page « Apporter de la nourriture personnelle dans les pays de l’UE ») en cas de retard à la frontière.

 

Les routes du détroit court via le Kent sont particulièrement sujettes aux perturbations, et cette zone est au centre de la plupart des plans de gestion du trafic.

Les autorités routières gérant des ports à volume élevé peuvent également avoir des plans de gestion du trafic localisés.

Pendant les heures normales de travail, ils ne seront appliqués qu’en cas de perturbation anormale du trafic, auquel cas les transporteurs devront suivre les panneaux de signalisation locaux.

Si vous transportez des emballages, vous devrez consulter l’importateur et/ou l’exportateur :

  • s’il répond aux critères d’emballage réutilisable
  • si vous avez le pouvoir de faire une déclaration à l’importation en leur nom de par votre conduite
  • si la déclaration concerne une procédure de mise en libre pratique ou une admission temporaire
  • vérifier les règles en Grande-Bretagne (et dans l’Union Européenne) sur les caisses mobiles
  • vérifier les règles concernant les engins montés sur les poids-lourds en vue de faciliter le chargement et le déchargement

Ces articles comprennent des cages, des caisses ou des cadres en plastique ou en métal.

Au lieux d’entrée en Grande-Bretagne, vous pouvez faire une déclaration de conduite pour tous les emballages réutilisables. La déclaration de conduite se fera généralement en débarquant d’un navire.

Sur les sites d’entrée dans l’UE, le transporteur doit vérifier si l’emballage provient de l’Union Européenne ou de la Grande Bretagne, dans la mesure où cela aura un impact sur les formalités à suivre.

À l’exportation, la déclaration de conduite sera faite lors de la traversée de la frontière d’un port.

Renseignez-vous sur la déclaration des emballages réutilisables pour les importations et exportations britanniques.


De plus amples informations sont disponibles dans le Manuel du transporteur

Une fois toutes ces exigences satisfaites, vous êtes prêt à commencer votre voyage et collecter les marchandises.