skip to main content

Il s’agit du sens de circulation des marchandises.
De/via l’UE vers la GB, ou de/via la GB vers l’UE.

4. À la frontière britannique

Lorsque vous arrivez au Royaume-Uni (RU), vous devez passer devant les douanes britanniques (GB) avant de poursuivre votre voyage.

Il peut vous être demandé de présenter les documents justificatifs requis aux agents des douanes ou aux autorités frontalières (Border Force), selon la méthode empruntée pour déplacer vos marchandises.

Les agents des autorités frontalières (Border Force) britanniques peuvent arrêter les véhicules pour effectuer certaines vérifications.

Le cas échéant, ils demanderont au conducteur du véhicule de se garer et de présenter les références (par exemple le numéro d’entrée CHIEF, le MRN et/ou l’EORI) correspondant à chaque cargaison, ainsi que d’autres documents ou informations, au besoin.

Lorsque des marchandises sont transportées sans preuve suffisante qu’une déclaration a été faite, le transporteur peut être passible d’une sanction.

Concernant les marchandises transportées dans le cadre de la CTC, les sociétés de transport doivent suivre soit la procédure papier, soit la procédure du service de transport de véhicules de marchandises (GVMS) pour terminer le transport en transit à l’entrée en Grande-Bretagne.

La procédure à suivre dépend du lieu d’arrivée des marchandises.

Un aperçu des lieux et des procédures est inclus dans le Modèle d’exploitation frontalière et sera davantage développé dans les futures versions de ce document. Les exportateurs / agents doivent donner à la société de transport tous les MRN TAD qui doivent être activés pour chaque cargaison CTC.

Un numéro de référence maître (MRN) valide prouve que le conducteur dispose de la bonne déclaration pour transporter des marchandises en transit.

Le TAD papier doit également toujours accompagner les marchandises en transit.

S’il entre au Royaume-Uni à un lieu utilisant la procédure sur papier, le transporteur devra se présenter au bureau de transit avec les marchandises et le TAD papier à son arrivée au Royaume-Uni.

Les autorités douanières complèteront la procédure du bureau de transit et demanderont les inspections nécessaires.

Si l’entrée au Royaume-Uni se fait à un lieu utilisant le GVMS, les sociétés de transport doivent utiliser le GVMS pour associer tous les numéro de référence maître (MRN) TAD en un seul GMR pour chaque transport de remorque. NB : un GMR peut inclure des cargaisons non CTC (par ex. les numéros d’entrée CHIEF) pour les camions transportant à la fois des marchandises CTC et non CTC.

TAD
TAD

La société de transport doit s’assurer que les procédures du bureau de départ, y compris toute action de contrôle, sont terminées et que le transport en transit a commencé avant sa saisie de tout détail dans les références de transport de marchandises (GMR).

Si elle saisit un MRN TAD pour un transport qui n’a pas été dédouané, le GVMS pourrait invalider la déclaration de transit pour le transport. Dans ce cas, le négociant devra déposer une nouvelle déclaration de transit pour redémarrer le processus de transport en transit avant que les marchandises puissent être transportées vers le Royaume-Uni.

Il peut utiliser le GVMS de deux manières :

  • via un lien direct à partir de son propre système vers le GVMS
  • via le service en ligne sur GOV.UK, un mot de passe et un identifiant Government Gateway seront alors nécessaires

Pour chaque transport de remorque utilisant le GVMS, les sociétés de transport ou les conducteurs mettent à jour le GMR avec le bon numéro d’enregistrement du véhicule (VRN) pour les transports accompagnés, ou le numéro d’enregistrement de la remorque (TRN) ou le numéro de référence du conteneur (CRN) pour les transports non accompagnés.

Le VRN / TRN / CRN peut être mis à jour pour prendre en compte les changements éventuels, mais il doit être exact lorsque le GMR est présenté au transporteur au point de départ.

Les conducteurs ne peuvent pas monter à bord des ferries internationaux ou de l’Eurotunnel sans un GMR valide.

Ils ne doivent pas se rendre à la frontière :

  • avant que toutes les références nécessaires aient été ajoutées à un GMR
  • si une référence de déclaration de transit n’a pas été acceptée sur le GMR
    Les conducteurs doivent présenter le GMR au transporteur à l’arrivée au point de départ pour démontrer qu’ils disposent des justificatifs nécessaires pour transporter les marchandises en toute légalité.

Une fois arrivés au Royaume-Uni, les conducteurs doivent se conformer aux instructions données par les autorités frontalières et se rendre à un endroit spécifique pour passer des contrôles, si nécessaire.

NB : le GMR peut seulement être mis à jour à l’aide du même accès que celui ayant servi à sa création. Vous ne pouvez pas demander à une autre société de le mettre à jour, sauf si vous partagez votre propre accès au GVMS. Cela est très différent du système « French Enveloppe », par exemple, dans la mesure où n’importe quelle société peut y accéder via internet pour le mettre à jour avant la traversée.

Si le transport est effectué dans le cadre de la CTC, le conducteur doit présenter le TAD au bureau de destination de l’UE au Royaume-Uni, ou à un destinataire agréé où la procédure de transit sera clôturée.

Les marchandises seront ensuite soumises aux procédures d’importation du Royaume-Uni ou devront être entrées dans un autre site douanier. Le conducteur doit connaître le lieu de son bureau de destination déclaré par le négociant. Cela pourrait être au port d’entrée, à une installation frontalière intérieure ou au lieu du destinataire agréé.

Le conducteur doit se présenter au bon endroit avec la marchandise et le TAD papier pour clôturer le transport. Le non-respect de cette obligation peut entraîner un retard dans la clôture de la procédure et une difficulté à dégager la garantie financière.

Le conducteur est tenu de suivre les procédures locales du port concernant la présentation du carnet ATA.

ATA
ATA

Le conducteur est tenu de suivre les procédures locales du port concernant la présentation du carnet TIR.

Le conducteur doit présenter le carnet TIR au bureau de douane situé au port pour ouvrir le transport en transit pour le tronçon de la Grande-Bretagne. Les douanes vérifieront les documents, le sceau, estampilleront la page correspondante du carnet TIR et la détacheront.

Le conducteur se rendra au bureau de destination des douanes ou dans les locaux du destinataire autorisé TIR pour s’assurer que le carnet TIR est traité. Après cela, les scellés douaniers peuvent être enlevés et les marchandises déchargées.

Il est possible que le bureau des douanes aux frontières effectue à la fois les procédures TIR d’entrée et de destination.

TIR
TIR

Une fois que le véhicule a terminé son trajet, le conducteur doit renvoyer le carnet TIR à son bureau / responsable.


Une fois passés devant les agents des douanes britanniques, les conducteurs doivent se conformer aux instructions émises par les autorités frontalières et peuvent être tenus de se rendre à un endroit spécifique à des fins de contrôle.