skip to main content

Il s’agit du sens de circulation des marchandises.
De/via l’UE vers la GB, ou de/via la GB vers l’UE.

3. À la frontière de l’UE

Lorsque vous approchez de votre point de départ (y compris les ports), vous devez passer devant les agents des douanes de l’Union européenne (UE).

Vous devez accomplir certaines formalités au port de sortie de l'UE. Vous devez notamment vous familiariser avec les documents à présenter pour le contrôle et disposer des carnets prêts à être estampillés si nécessaire, conformément aux 4 méthodes de transport de marchandises ci-dessous.

Dépôt préalable – Transport de marchandises en Grande-Bretagne

Le conducteur doit avoir, pour chaque cargaison, la preuve d’une déclaration en douane émanant du déclarant (dans l’UE et au Royaume-Uni). Cela prendra la forme suivante :

      1. le numéro de référence de la déclaration douanière d’importation, qui peut être appelé « UK inventory consignment reference » pour un lieu associé à un inventaire (ICR) ou GMR pour une déclaration déposée préalablement à un lieu non lié à un inventaire.
      2. Le MRN de la déclaration d’exportation de l’UE

Exemple de code barre MRN

 

 

 

NB : certains de ces processus peuvent être réalisés numériquement

Si le transport est effectué dans le cadre de la CTC, le TAD doit être présenté par le conducteur selon les procédures en place dans chaque état membre.

Dans de nombreux cas, cela peut être réalisé numériquement.

TAD
TAD

NB : certains de ces processus peuvent être réalisés numériquement

Le conducteur doit présenter le carnet ATA avec une lettre d’autorisation (le cas échéant) et s’assurer qu’il est estampillé par les autorités douanières de l’UE conformément aux procédures de l’UE.

ATA
ATA

Le conducteur doit présenter le carnet TIR et s’assurer qu’il est estampillé par les autorités douanières de l’UE, conformément aux procédures de l’UE.

TIR
TIR

Une fois ces exigences remplies, vous pouvez vous enregistrer pour l'embarquement afin de traverser la frontière.